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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et la convention de moyens et attribution de subventions pour l'année 2023

Numéro de l'acte : 20221214DEL31

Rapporteur : Jacques Champier

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la Fonction Publique Territoriale proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2022

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Détails de l'acte