11866

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Attribution subventions aux associations et à certains organismes pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220203DEL10

Rapporteur : M. JACQUES CHAMPIER

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Centre Social et Culturel Gérard Philipe - CSCGP - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du

Détails de l'acte