19343

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Avenant au règlement du temps de travail

Numéro de l'acte : 20240619DEL2

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification des tarifs de la pause méridienne

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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Délibération

FONCIER

Conventions de servitudes autorisant le passage de canalisations en acier sur les parcelles cadastrées E 1112 et C 1870

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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