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Délibération

CULTURE

Acte administratif du

Avenant à la convention DSP pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Numéro de l'acte : 20221214DEL52

Rapporteur : Pascal Miralles-Fomine

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

POLICE MUNICIPALE

Convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté au service Police Municipale

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

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Délibération

FINANCES

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction de 13 logements au 93 avenue Pierre Brossolette à Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

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