Avenant à la convention DSP pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS | Ville de Bron

X

Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf PDF - 759.57 Ko

Date de publication : 13/02/2023

Téléchargement PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf
liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf PDF - 56.16 Ko

Date de publication : 21/12/2022

Téléchargement liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf

15250

Délibération

CULTURE

Acte administratif du 19 décembre 2022

Avenant à la convention DSP pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Numéro de l'acte : 20221214DEL52

Rapporteur : Pascal Miralles-Fomine

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

20221214DEL52 PDF - 133.23 Ko

Téléchargement 20221214DEL52
20221214DEL52Annexe PDF - 96.63 Ko

Téléchargement 20221214DEL52Annexe

Délibération

FINANCES

Rapport d'Orientation Budgétaire 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Demande de garantie partielle d'emprunt par la Foncière d'Habitat et Humanisme - Réhabilitation immeuble collectif 7 rue des Glycines à Bron

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement