17685

Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Acte administratif du

Avenant à la convention n° 090-CU-ARCHIV du CDG69 relatif à la mission archivage

Numéro de l'acte : 20231212DEL5

Rapporteur : Christiane RIVOIRE

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

CIMETIERE COMMUNAL

Cimetière communal de Bron - Tarifs des concessions funéraires et d’occupation du caveau provisoire pour l’année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte