32158

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2026

Numéro de l'acte : 20251211DEL8

Rapporteur : Valérie BOULARD

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

URBANISME

Accord transactionnel avec la SCI YAYLA

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Gérard Philipe - Approbation avenant n° 1de la convention d'objectifs 2025, convention de mise à disposition du domaine public, convention annuelle d'objectifs 2026 et attribution de subventions

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte