25092

Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Acte administratif du

Convention-cadre Offre de Services Numériques à l'Usager par la Métropole de Lyon

Numéro de l'acte : 20250623DEL4

Rapporteur : Emmanuel MAILLET

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

AFFAIRES SOCIALES

Avenant à la convention relative au Conseil Local en Santé Mentale de Bron et Villeurbanne

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ECLAIRAGE PUBLIC

Convention entre la Ville de BRON, le SIGERLy et les propriétaires de voies et lotissements privés, relative aux conditions de prise en charge de l'éclairage des voies privées ouvertes à la circulation publique

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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