25092

Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Acte administratif du

Convention-cadre Offre de Services Numériques à l'Usager par la Métropole de Lyon

Numéro de l'acte : 20250623DEL4

Rapporteur : Emmanuel MAILLET

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Détails de l'acte

Délibération

FONCIER

Cession d'une partie du terrain cadastré B 1151 située avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte