34403

Délibération

CULTURE

Acte administratif du

Convention de partenariat entre la Ville de Bron et l'association du Fort

Numéro de l'acte : 20260205DEL5

Rapporteur : Pascal MIRALLES-FOMINE

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

URBANISME

Avenant n° 1 à la convention de remise d'ouvrage relative aux équipements publics de la ZAC Les Terrasses

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte