19354

Délibération

FONCIER

Acte administratif du

Conventions de servitudes autorisant le passage de canalisations en acier sur les parcelles cadastrées E 1112 et C 1870

Numéro de l'acte : 20240619DEL19

Rapporteur : Raphaël SULTANA

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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PERSONNEL

Avenant au règlement du temps de travail

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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