11909

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs

Numéro de l'acte : 20220203DEL50

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

Délibération

TRANSPORTS

Participation à l'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles prévue par la Loi d'Orientation des Mobilités (L.O.M.)

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Académie d'escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte