Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction de 13 logements au 93 avenue Pierre Brossolette à Bron | Ville de Bron

X

Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf PDF - 759.57 Ko

Date de publication : 13/02/2023

Téléchargement PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf
liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf PDF - 56.16 Ko

Date de publication : 21/12/2022

Téléchargement liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf

15243

Délibération

FINANCES

Acte administratif du 19 décembre 2022

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction de 13 logements au 93 avenue Pierre Brossolette à Bron

Numéro de l'acte : 20221214DEL45

Rapporteur : Marc Dubief

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

20221214DEL45 PDF - 118.96 Ko

Téléchargement 20221214DEL45
20221214DEL45Annexe PDF - 633.84 Ko

Téléchargement 20221214DEL45Annexe

Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement