16549

Délibération

FONCIER

Acte administratif du

Dénomination d’une voie dans le quartier de La Clairière : rue du Capitaine Frank Labois

Numéro de l'acte : 20230620DEL6

Rapporteur : Isabelle DA SILVA

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» et «terrains familiaux locatifs»

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Compte de gestion 2022 - Budget annexe du Cinéma Les Alizés

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte