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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20221214DEL43

Rapporteur : Tarik Ez zajjari

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la Fonction Publique Territoriale proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

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