Indemnité horaires pour travaux supplémentaires | Ville de Bron

X

ODJ CM.pdf PDF - 59.65 Ko

Téléchargement ODJ CM.pdf
CONVOCATION CM.pdf PDF - 280.27 Ko

Téléchargement CONVOCATION CM.pdf

11912

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du 03 février 2022

Indemnité horaires pour travaux supplémentaires

Numéro de l'acte : 20220203DEL53

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

tampon_tdt_20220203DEL53.pdf PDF - 123.14 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220203DEL53.pdf

Délibération

COMMUNICATION

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 03 février 2022

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Office Municipal du Sport - Attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement