16022

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Instauration du "forfait de mobilités durables"

Numéro de l'acte : 20230406DEL20

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 - 2ème campagne

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

MARCHES FORAINS

Convention gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte