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Délibération

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de l'avenant à la convention d’objectifs 2023 et attribution d'une subvention d’équipement

Numéro de l'acte : 20230620DEL16

Rapporteur : Jacques CHAMPIER

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

ENVIRONNEMENT

Demande de subvention auprès de l’État pour le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dit « Fonds vert »

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» et «terrains familiaux locatifs»

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le