17291

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Acte administratif du

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 29 novembre 2023

Numéro de l'acte : 20231005DEL26

Rapporteur : Pascal MIRALLES-FOMINE

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Recensement de la population

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

HABITAT

Subvention pour la production de logements locatifs sociaux par la Société Alliade Habitat au sein de la ZAC Terraillon (îlot B1 et B2) - 9 et 11 rue des Etoiles

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte