Mise en location avec baux d’habitation des Résidences La Garenne, Alsace-Lorraine, Ferdinand Buisson et Jean Moulin

15245

Délibération

HABITAT

Acte administratif du 19 décembre 2022

Numéro de l'acte : 20221214DEL47

Rapporteur : Valérie Boulard

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Délibération

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Délibération

Modification des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022