11860

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Mise à jour des autorisations de programme

Numéro de l'acte : 20220203DEL4

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

Délibération

PERSONNEL

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD - Approbation de la convention d’objectif 2022 et attribution de subvention pour 2022

Acte administratif du