Modification des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux | Ville de Bron

X

Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf PDF - 759.57 Ko

Date de publication : 13/02/2023

Téléchargement PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf
liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf PDF - 56.16 Ko

Date de publication : 21/12/2022

Téléchargement liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf

15200

Délibération

ELECTIONS

Acte administratif du 19 décembre 2022

Modification des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Numéro de l'acte : 20221214DEL3

Rapporteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

20221412DEL3 PDF - 120.57 Ko

Téléchargement 20221412DEL3
20221214DEL3Annexe PDF - 29.23 Ko

Téléchargement 20221214DEL3Annexe

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Demande d'agrément pour un service civique dans le cadre de l'Agenda 2030

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jeremie Bréaud Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement