16023

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Montant des vacations des activités périscolaires

Numéro de l'acte : 20230406DEL21

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Instauration du "forfait de mobilités durables"

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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Délibération

FONCIER

Régularisation foncière secteur Albert Camus et rue de Rebufer

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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