Protection fonctionnelle accordée à un élu

ODJ CM 15 NOV 22.pdf PDF - 6.31 Mo

Téléchargement ODJ CM 15 NOV 22.pdf
convocation cm 151122.pdf PDF - 518.24 Ko

Téléchargement convocation cm 151122.pdf
PV-CM-15-NOVEMBRE-2022.pdf PDF - 1.5 Mo

Date de publication : 29/12/2022

Téléchargement PV-CM-15-NOVEMBRE-2022.pdf
liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-15-NOVEMBRE-2022.pdf PDF - 39.32 Ko

Date de publication : 22/11/2022

Téléchargement liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-15-NOVEMBRE-2022.pdf

14986

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Acte administratif du 17 novembre 2022

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Numéro de l'acte : 20221115DEL1

Rapporteur : Martine Chareyre

Auteur : Jérémie Bréaud Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Délibération

Association Centre National de la Mémoire Arménienne - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

PROCES-VERBAL DU CM DU 06 OCTOBRE 2022

Publié le 22 novembre 2022

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement