11910

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Régime indemnitaire des assistants d'enseignement artistique

Numéro de l'acte : 20220203DEL51

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD - Approbation de la convention d’objectif 2022 et attribution de subvention pour 2022

Acte administratif du

Délibération

PERSONNEL

Indemnité horaires pour travaux supplémentaires

Acte administratif du