11910

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Régime indemnitaire des assistants d'enseignement artistique

Numéro de l'acte : 20220203DEL51

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Arc Club de Bron - Attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte