25089

Délibération

COMMUNICATION

Acte administratif du

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Numéro de l'acte : 20250623DEL1

Rapporteur : Jérémie BRÉAUD

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Modification de la délibération n° 20220203DEL49 en date du 3 février 2022 portant adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ECLAIRAGE PUBLIC

Convention entre la Ville de BRON et le SIGERLy, relative aux conditions de mise en oeuvre des Illuminations de fin d'année

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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