Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Mercredi 1er mai, plusieurs services publics seront exceptionnellement fermés, retrouvez les détails des fermetures à Bron.

+ d'infos

Alertes SMS

Délibérations CM 06042023_compressed.pdf PDF - 6.43 Mo

Téléchargement Délibérations CM 06042023_compressed.pdf
convocation cm 06-04-2023.pdf PDF - 329.58 Ko

Téléchargement convocation cm 06-04-2023.pdf
PV-CM-du-6-avril-2023-signe.pdf PDF - 690.21 Ko

Date de publication : 27/06/2023

Téléchargement PV-CM-du-6-avril-2023-signe.pdf
sens-des-votes-des-delibs-CM-06-avril-2023.pdf PDF - 32.05 Ko

Date de publication : 27/06/2023

Téléchargement sens-des-votes-des-delibs-CM-06-avril-2023.pdf

15997

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Numéro de l'acte : 20230406DEL1

Rapporteur : Jérémie BRÉAUD

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Délibération

Tableau des emplois permanents

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Délibération

Évolution des modalités de gratification versée par la ville dans le cadre de la réalisation des chantiers VVV

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement

Délibérations CM 06042023_compressed.pdf PDF - 6.43 Mo