Signature convention cadre "Cité Éducative" | Ville de Bron

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À l'occasion du week-end et du lundi de Pentecôte, retrouvez les infos pratiques sur l'ouverture/fermeture des services et équipements municipaux (centre nautique, réseau des médiathèques...), la collecte des déchets, les marchés forains et les pharmacies de garde.

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Alertes SMS

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14018

Signature convention cadre "Cité Éducative"

Numéro de l'acte : 20220414DEL14

Rapporteur : M FRANCOIS-XAVIER PENICAUD

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Convention cadre triennale.pdf PDF - 4.35 Mo

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Convention de mutualisation fonds-3.pdf PDF - 109.93 Ko

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Attribution du Prix de la Ville

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

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