16025

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Tableau des emplois permanents

Numéro de l'acte : 20230406DEL23

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Montant des vacations des activités périscolaires

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FONCIER

Rupture anticipée du bail à construction et cession de terrains au 9, 11 et 13 rue de la Pagère

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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