ZAC Terraillon : Avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la SERL du 30 octobre 2018 | Ville de Bron

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Date de publication : 13/02/2023

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Date de publication : 21/12/2022

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Délibération

RENOUVELLEMENT URBAIN

Acte administratif du 19 décembre 2022

ZAC Terraillon : Avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la SERL du 30 octobre 2018

Numéro de l'acte : 20221214DEL49

Rapporteur : Evelyne Brunet

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

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Délibération

HABITAT

Mise en location avec baux d’habitation des Résidences La Garenne, Alsace-Lorraine, Ferdinand Buisson et Jean Moulin

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association du Patrimoine Militaire de Lyon et de sa Région - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

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