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Compte rendu du Conseil municipal du 10 novembre 2021

Ordre du jour

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 novembre 2021 s’est réuni en séance publique le 10 novembre 2021 à 12h sous la présidence de M. le Maire.

Secrétaire de séance

Mme Muriel ROBIC

Membres présents

M. Jérémie BRÉAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, Mme Isabelle DA SILVA, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, M. Hervé THIBAUD, Mme Linda TABTE, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. René MAGLIANO, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-Francois DELAPIERRE, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Anne-Lise LANSAQUE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Fatih DEMIRAY, M. Stevens BOBI, M. Djamel BOUDEBIBAH, M. Rémi COURT, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR
Soit 29 membres présents.

Membres présents par procuration

Mme Marion CARRIER pouvoir à Mme Isabelle DA SILVA
M. François-Xavier PÉNICAUD pouvoir à M. Stevens BOBI
Mme Nathalie BRAMET REYNAUD pouvoir à Mme Évelyne BRUNET
M. Emmanuel MAILLET pouvoir à Mme Martine CHAREYRE
Mme Christiane RIVOIRE pouvoir à Mme Jacqueline PALLUY
Mme Sandrine BERTHET pouvoir à M. René MAGLIANO
M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à M. Hervé THIBAUD
M. Tarik EZ ZAJJARI pouvoir à M. Marc DUBIEF
Mme Marie BRUNET pouvoir à M. Pascal MIRALLES-FOMINE
Mme Anne-Laure BADIN pouvoir à Madame Nesrine MECHKAR
Madame Claire DURAND MOREL pouvoir à Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO
Monsieur Djamel BOUABDALLAH pouvoir à Madame Lucile MOREL
Monsieur Filipe GALVAO pouvoir à M. Rémi COURT
Soit 13 membres présents par procuration.

Membre absent

Mme Françoise KIRASSIAN
Soi 1 membre absent.

Compte rendu

L’assemblée délibérante a décidé de :

Pour la délibération n°220211110DEL1 :  Commissions Municipales - Modifications

D’ADOPTER A L’UNANIMITÉ la nouvelle composition et la répartition des sièges au sein des commissions municipales présentées ci-dessous :

Commission 1
  • « Bron 2020 Protéger Respirer » : 14
  • “En avant Brondillants" : 2
  • “Socialistes, Écologiques et Citoyen.ne.s” : 2
  • “Les Écologistes” : 2
  • Élue hors groupe «PCF» : 1

Total des sièges : 21

Commission 2
  • « Bron 2020 Protéger Respirer » : 14
  • “En avant Brondillants" : 2
  • “Socialistes, Écologiques et Citoyen.ne.s” : 2
  • “Les Écologistes” : 2
  • Élue hors groupe «PCF» : 1

Total des sièges : 21

Commission 3
  • « Bron 2020 Protéger Respirer » : 7
  • “En avant Brondillants" : 1
  • “Socialistes, Écologiques et Citoyen.ne.s” : 1
  • “Les Écologistes” : 1
  • Élue hors groupe «PCF» : 1

Total des sièges : 11

De DÉSIGNER A L’UNANIMITÉ les nouveaux membres des commissions cités ci-dessous :

Commission n° 1 : Aménagement du territoire, politique de la Ville, habitat, patrimoine, développement, durable, commerce, administration générale.
  • Mmes Nathalie BRAMET-REYNAUD, Christiane RIVOIRE, MM. Fatih DEMIRAY, René MAGLIANO, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mmes Marion CARRIER, Isabelle DA SILVA, MM. Emmanuel MAILLET, Jean-François DELAPIERRE, Mme Marie BRUNET, M. Marc DUBIEF, Mmes Sandrine BERTHET, Linda TABTE,
  • Mme Anne-Lise LANSAQUE, M. Hervé THIBAUD,
  • MM. Djamel BOUABDALLAH, Jean-Pierre ANGOSTO,
  • Mme Anne-Laure BADIN, M. Filipe GALVAO,
  • Mme Stéphanie VELLA
Commission n° 2 : Éducation, culture, sports, jeunesse, affaires sociales, affaires civiles, insertion, vie associative, vie citoyenne
  • MM. Grégory BRUNET, Pascal MIRALLES-FOMINE, Tarik EZ ZAJJARI, Albert YOGO, Mme Muriel ROBIC, M. Stéphane GENIN, Mmes Martine CHAREYRE, Valérie BOULARD, Jacqueline PALLUY, Sonia GRANDSERRE, Maryam EL GUIZANI, M. Jacques CHAMPIER, Mmes Françoise KIRASSIAN, Linda TABTE,
  • MM. François-Xavier PENICAUD, Jean-Baptiste DOZOLME,
  • Mme Claire DURAND-MOREL, M. Djamel BOUDEBIBAH,
  • M. Filipe GALVAO, Mme Nesrine MECHKAR,
  • Mme Stéphanie VELLA
Commission n° 3 : Finances
  • MM. Marc DUBIEF, Tarik EZ ZAJJARI, Mme Nathalie BRAMET-REYNAUD, M. Emmanuel MAILLET, Mmes Évelyne BRUNET, Isabelle DA SILVA, M. Raphaël SULTANA,
  • M. Stevens BOBI,
  • Mme Lucile MOREL,
  • M. Rémi COURT,
  • Mme Stéphanie VELLA

 Et d’ABROGER les délibérations n° 20201001DEL3 du 1er octobre 2020 et n° 20201210DEL2 du 10 décembre 2020.

Pour la délibération n° 20211110DEL2 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modifications

D’ADOPTER la nouvelle composition de la CCSPL présentée ci-dessous :

  • « Bron 2020 Protéger Respirer » : 4
  • “En avant Brondillants : 1
  • “Socialistes, Écologiques et Citoyen.ne.s” : 1
  • “Les Écologistes” : 1
  • Élue hors groupe « PCF » : 1

TOTAL Représentants du conseil municipal : 8

De DÉSIGNER les membres, cités ci-dessous, représentants le Conseil Municipal à la CCSPL,

« Bron 2020 Protéger Respirer »
  •  M. Marc DUBIEF
  •  M.Tarik EZ ZAJJARI
  • M. Albert YOGO
  • Mme Jacqueline PALLUY
“En avant Brondillants"
  • M. François-Xavier PÉNICAUD
“Socialistes, Écologiques et Citoyen.ne.s”
  • M. Jean-Pierre ANGOSTO
“Les Écologistes”
  • Mme Nesrine MECHKAR
Élue hors groupe « PCF »
  • Mme Stéphanie VELLA

Et d’ABROGER la délibération 20210128DEL3 du 28 janvier 2021.

Pour la délibération n° 20211110DEL3 : Proposition de vœu par le groupe « Bron 2020 Protéger Respirer »

D’ADOPTER A LA MAJORITÉ le vœu présenté par le groupe « BRON 2020 PROTÉGER RESPIRER » - révision de la gouvernance métropolitaine : pour une Métropole des communes et des citoyens.

Le Maire,
Jérémie BRÉAUD

 > Consultez les délibérations du Conseil municipal du 10 novembre 2021.

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