Ordre du jour
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 mars 2021 s’est réuni en séance publique le 11 mars 2021 à 12h30 sous la présidence de Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire.
Secrétaire de séance
Madame Évelyne BRUNET est désignée secrétaire de séance.
Membres présents
M. Jérémie BRÉAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, M. François-Xavier PÉNICAUD, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, Mme Isabelle DA SILVA, M. Jacques CHAMPIER, Mme Évelyne BRUNET, Mme Nathalie BRAMET-REYNAUD, M. Hervé THIBAUD, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. René MAGLIANO, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-François DELAPIERRE, Mme Françoise KIRASSIAN, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Anne-Lise LANSAQUE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Fatih DEMIRAY, M. Stevens BOBI, M. Tarik EZ ZAJJARI, M. Rémi COURT, Mme Anne-Laure BADIN, Madame Claire DURAND-MOREL, Monsieur Djamel BOUABDALLAH, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR
Soit 36 membres présents.
Membres présents par procuration
Mme Marion CARRIER pouvoir à Mme Martine CHAREYRE jusqu’à 12 h50
M. Raphaël SULTANA pouvoir à M. Jérémie BRÉAUD, MAIRE
Mme Linda TABTE pouvoir à M. Stevens BOBI
M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à Mme Anne-Lise LANSAQUE
Mme Marie BRUNET pouvoir à M. Grégory BRUNET
M. Djamel BOUDEBIBAH pouvoir à Madame Lucile MOREL
Soit 6 membres présent par procuration.
Membres absents
Monsieur Filipe GALVAO
Compte rendu
L’assemblée délibérante :
DÉSIGNE Messieurs Marc DUBIEF, Titulaire, Tarik EZ Zajjari, suppléant et Raphaël SULTANA, suppléant pour siéger au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) entre les communes et la Métropole.
ÉMET un avis FAVORABLE avec réserves au projet de Pacte de cohérence métropolitain adopté par la Conférence métropolitaine du 29 janvier 2021.
Ces réserves ayant trait à :
- garantir une meilleure initiative aux Maires pour porter leur projet de territoire,
- consacrer la double légitimité des conseillers métropolitains et des conseillers municipaux,
- garantir la consultation des Conférences Territoriales des Maires sur tout projet impactant leur territoire.
Le Maire,
Jérémie BRÉAUD
> Consultez les délibérations du Conseil municipal du 11 mars 2021.
