Délibération

AFFAIRES CIVILES

Service extérieur des pompes funèbres – modification du contrat de délégation du service public extérieur des pompes funèbres avec la SPL "Le Service Funéraire" (ex-Pôle Funéraire Publique)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Conventions relatives à la Cité éducative de Bron 2025-2027

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Subventions versées aux classes d'environnement 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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