Délibération

COMMUNICATION

Mise en œuvre d'une démarche de parrainage "sponsoring" pour l'ensemble des manifestations municipales et conditions tarifaires

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

COMMUNICATION

Mise en œuvre d'une démarche de parrainage "sponsoring" pour l'ensemble des manifestations municipales et conditions tarifaires

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

Centre de santé communautaire et planétaire de Bron-attribution d'une subvention exceptionnelle

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

COMMUNICATION

Proposition d'intégration de publicités dans le Bronjour avec grille tarifaire

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Mandat spécial pour un déplacement à Talavera de la Reina

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Décision

POLITIQUE DE LA VILLE

Programmation 2023 du Contrat de Ville

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Délibération

JEUNESSE

Évolution des modalités de gratification versée par la ville dans le cadre de la réalisation des chantiers VVV

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Délibération

FONCIER

Rupture anticipée du bail à construction et cession de terrains au 9, 11 et 13 rue de la Pagère

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FONCIER

Régularisation foncière secteur Albert Camus et rue de Rebufer

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Délibération

PERSONNEL

Tableau des emplois permanents

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Délibération

PERSONNEL

Évolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents assurant des fonctions essentiellement itinérantes

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Délibération

PERSONNEL

Montant des vacations des activités périscolaires

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Délibération

PERSONNEL

Instauration du "forfait de mobilités durables"

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Délibération

PATRIMOINE

Demande de subventions auprès de la Métropole de Lyon

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Délibération

PATRIMOINE

Demande de subvention auprès de l’État pour la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (DSIL 2023)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

VOIRIE, CIRCULATION

Projet de ligne de tramway T6 Nord Convention relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique des travaux au SYTRAL Mobilités

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2021

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Délibération

ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

Rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2021

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Délibération

ENVIRONNEMENT

Création de deux nouvelles catégories au concours "Bron en Fleurs"

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Délibération

ENVIRONNEMENT

Subventions pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre en 2023

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