Délibération

FINANCES

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme pour l'année 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

PARITE

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

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Délibération

PERSONNEL

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

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PATRIMOINE

Construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Approbation du projet - ouverture de la procédure de concours pour la sélection du maître d’œuvre - Composition du jury de concours

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Délibération

MARCHES PUBLICS

Création d'une Commission d'Appel d'Offres spécialisée pour l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

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Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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