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FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2026

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PERSONNEL

Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail

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DSIT

Adhésion de la Commune de Bron au club des collectivités territoriales utilisatrices des progiciels de l'éditeur Berger-Levrault (CUSMA)

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FONCIER

Cession de l'ancien chemin communal, situé avenue Jean Monnet et non cadastré au profit des sociétés Novotel et Aréa

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CULTURE

Société Bron Cinéma - Avenant 4 à la convention de délégation de service public

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CULTURE

Mise à disposition du Fort de Bron - Sol Antilles Event, du 5 au 8 juin 2026

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PETITE ENFANCE

Transfert de la micro-crèche Pom Cannelle

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PETITE ENFANCE

Mise à jour des établissements figurant dans le règlement d'attribution des places en EAJE

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PETITE ENFANCE

Délégation de la gestion de la crèche de l’Envol au CCAS

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PETITE ENFANCE

Délégation de la mise en œuvre du Service Public de la Petite Enfance au CCAS

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SANTE

Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais – Renouvellement de la convention entre la Ville de Bron et l’Association APSEL pour la période 2026-2028

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INSERTION

Avenant à la convention de partenariat entre le GIP MMIe et la Ville de Bron

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ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

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ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

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Délibération

ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

Rapport annuel 2024 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et prix des services publics de l'eau potable

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2026

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FINANCES

Commission Communale des Impôts Directs - Liste de contribuables proposés pour être membres titulaires et suppléants

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Groupement d’Intérêt Public – Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)

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