Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal L’association Talavera de la Reina

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Association des Amitiés Européennes « Bron/ Weingarten »

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Bron-Cumbernauld

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2025 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget annexe du Cinéma Les Alizés - Compte de gestion 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget principal de la Ville de Bron - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2025, du bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2025, du bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget principal de la Ville de Bron - Compte de gestion 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commission Consultative des Services Publics Locaux - fixation du nombre, désignations des membres et approbation des règles de fonctionnement

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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COMMANDE PUBLIQUE

Commission de délégation de service public - Désignation des membres titulaires et suppléants

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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ADMINISTRATION GENERALE

Commission de délégation de service public - Dépôt des listes

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commissions municipales - Désignation des membres

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ADMINISTRATION GENERALE

Commissions municipales - création

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20260409DEL2 du 9 avril 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Fédération Multi services développement

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Comité Bron Grimma Echanges franco-allemands

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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