Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

AFFAIRES SOCIALES

Centre Communal d'Action Sociale : Budget Primitif 2024 - Demande de subvention de fonctionnement

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Avenant au règlement budgétaire et financier

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FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme

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FINANCES

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2024

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Délibération

PARITE

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

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Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

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