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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251104 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00048 HÔTEL CAMPANILE LYON-EST BRON EUREXPO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250303DEC019 Objet: Avenant n° 1 marché n° … Mise en accessibilité verticale de 3 groupes scolaires à Bron Lot n° 1 Démolition, maçonnerie, gros œuvre Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … ASSOCIATIVE Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … ASSOCIATIVE Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
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… présent Contrat est destiné au financement de l'opération BRON La Clairière, Logement accompagné et Hébergement … de 108 logements situés ZAC des Terrasses 69500 BRON. Dans le cadre de leur accompagnement du secteur du … et Paiement des Intérêts METROPOLE DE LYON COMMUNE DE BRON ». Quotité Garantie (en %) 85,00 15,00 19/25 P R 0 0 9 …
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… des travaux d'aménagements de leurs locaux situés à Bron 2-4 rue Edison … Garantie d'emprunt de la collectivité … des travaux d'aménagements de leurs locaux situés à Bron 2-4 rue Edison …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251016 Objet : Réglementation … "IL PICCOLO PIZZA" 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er janvier au 31 mars 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251013 Objet : Réglementation … de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON- 1er janvier au 30 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250424 Objet : Réglementation … de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON - du 1er juillet au 31 décembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241223 Objet : Réglementation … de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON- 1er janvier au 30 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …