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Actes administratifs
… Proposé par les listes "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER"et "EN AVANT BRONDILLANTS" - TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITES Sur la … Proposé par les listes "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER"et "EN AVANT BRONDILLANTS" - TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITES Sur la …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … ASSOCIATIVE Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention … signature d’une Convention d’objectifs entre la Commune de Bron et l’Association Comité de gestion du Centre aéré de …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … la Métropole de Lyon pour la réalisation du lot B de la ZAC Bron Parilly RAPPORTEURE : MME EVELYNE BRUNET Mesdames, Messieurs, 1/3 La ZAC Bron Parilly, approuvée par la délibération du Conseil …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … ECLAIRAGE PUBLIC 1/2 Convention entre la Ville de BRON, le SIGERLy et les propriétaires de voies et … conseil municipal en date du 12 décembre 2024, la Ville de Bron a demandé le transfert de la compétence "éclairage …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250921 Objet : portant décision … (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00003 FORT DE BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00003 FORT DE BRON …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250618 Objet : portant décision … (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00002 FORT DE BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00002 FORT DE BRON …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260466 Objet : Autorisation temporaire … sur le site des Galeries Lafayette au 209 Boulevard Pinel à Bron - 1er juillet au 31 décembre 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251015 Objet : Autorisation temporaire … sur le site des Galeries Lafayette au 209 boulevard Pinel à Bron - 1er janvier au 30 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250423 Objet : Autorisation temporaire … sur le site des Galeries Lafayette au 209 Boulevard Pinel à Bron - 1er juillet au 31 décembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251106 Objet : Portant autorisation de … catégorie AT n° 069 029 25 00049 HÔTEL CAMPANILE LYON-EST BRON EUREXPO (RESTAURANT) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …