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Actes administratifs
… Enregistré sous le numéro ODPC-2026-001 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … la rue de Rebufer et le parvis de l'Espace Albert Camus (Bron) pour le Festival "Chasseurs d'orages" Le Président de la Métropole de Lyon Le Maire de la Commune de Bron 2026CJT284050A1 Hôtel de ville de Bron …
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… Enregistré sous le numéro ATM-2025-086 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … et du stationnement portant sur l'allée des Platanes (Bron) pour des travaux de changement de cadre et tampon GC … Président de la Métropole de Lyon Le Maire de la Commune de Bron 2025CJT235430A1 Hôtel de ville de Bron …
Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements et d'un local professionnel
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 FÉVRIER … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-02-06T18:56:06+0100 Bron Jérémie BREAUD cd7ca1785a6b6e8668880f3ab84db3f778b3b3a8 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 FÉVRIER …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260204 Objet : Portant autorisation de … Sou groupe scolaire Jean Jaurès - 7 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … le pétitionnaire, l'association Sou Groupe Jean Jaurès de Bron, ARRÊTE Article 1 : l'autorisation de vendre des …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251217 Objet : Modification de … des salles de la Maison de Sociétés, article 2 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'arrêté du 1er avril 2016 relatif … des Société comprend un ensemble de salles que la Ville de Bron met gratuitement à la disposition des associations, …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250616 Objet : portant autorisation de … à la société VINOMEDIA - 10 au 12 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à la société VINOMEDIA, 10 bis rue de Verdun, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • salon vinomedia …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250606 Objet : Portant autorisation de … des Classes l'Interclasse - 20 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … – Maison des Sociétés, boîte 88, square Grimma, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • fête des …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250523 Objet : Portant autorisation de … - jeudi 26, vendredi 27 et samedi 28 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … - LA CERVOISERIE - 332 avenue Général de Gaulle - 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Fort en musique …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250521 Objet : Portant autorisation de … Militaires EMSLB/EPPA - 28 et 29 juin 2025. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … MILITAIRES EMSLB/EPPA - 331 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • gala de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250419 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association CPBT - 28 août 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … accordée à l'Association CPBT - 8 rue Marcel Cerdan, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Mondial de la …