… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250707 Objet : portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250609 Objet : Portant délégation de … signature à des fonctionnaires territoriaux - Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250317 Objet : Arrêté portant délégations de signature Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20241030 Objet : Arrêté portant … délégations de signature - Hanane MESSIB Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20240907 Objet : Arrêté portant … Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20221002 Objet: Arrêté portant … de la direction générale pour certains actes RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … ou implicite du recours gracieux ou hiérarchique. Fait à BRON, le #signature# Jérémie BREAUD, 2 …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUIN … SUPPLÉANTS Mme MOREL Lucile M. BADARD Patrice • Liste « Bron Insoumise » composée de : TITULAIRES SUPPLÉANTS Mme … et citoyenne » : 4 • Nombre de voix obtenues par la liste « Bron Insoumise » : 3 Soit, après répartition à la …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … Cerema. L’adhésion au Cerema permet notamment à la Ville de Bron : • de s’impliquer et de contribuer à renforcer … de bien vouloir : - SOLLICITER l’adhésion de la Ville de Bron auprès du Cerema (Centre d’études et d’expertise sur …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … : MME SONIA GRANDSERRE Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … d’exercice, en ligne sur son compte Espace Associations de Bron, les justificatifs pour la subvention attribuée au …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2022-10-11T16:51:57+0200 Bron Jérémie BREAUD 18cf8ab31196e3d3c35564a307b0535cdbb945ae … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE …