extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2987 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250214 Objet : portant autorisation de … de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00005 LE COMPTOIR DE BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00005 LE COMPTOIR DE BRON …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251104 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00048 HÔTEL CAMPANILE LYON-EST BRON EUREXPO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00048 HÔTEL CAMPANILE LYON-EST BRON EUREXPO …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250303DEC019 Objet: Avenant n° 1 marché n° … Mise en accessibilité verticale de 3 groupes scolaires à Bron Lot n° 1 Démolition, maçonnerie, gros œuvre Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … ASSOCIATIVE Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … ASSOCIATIVE Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
Actes administratifs
… présent Contrat est destiné au financement de l'opération BRON La Clairière, Logement accompagné et Hébergement … de 108 logements situés ZAC des Terrasses 69500 BRON. Dans le cadre de leur accompagnement du secteur du … et Paiement des Intérêts METROPOLE DE LYON COMMUNE DE BRON ». Quotité Garantie (en %) 85,00 15,00 19/25 P R 0 0 9 …
Actes administratifs
… des travaux d'aménagements de leurs locaux situés à Bron 2-4 rue Edison … des travaux d'aménagements de leurs locaux situés à Bron 2-4 rue Edison …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240607 Objet : Arrêté portant … autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 13 juin 2024 de 07H00 à 19H00 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240609 Objet : Arrêté portant … autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 11 juin 2024 de 10H30 à 16H00 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240610 Objet : Arrêté portant … autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 14 juin 2024 de 10H00 à 16H00 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …