Approbation du cahier des charges pour la rétrocession de la brasserie 154 avenue Franklin Roosevelt | Ville de Bron

X

ODJ CM_2.pdf PDF - 49.33 Ko

Téléchargement ODJ CM_2.pdf
CONVOCATION CM_0.pdf PDF - 332.27 Ko

Téléchargement CONVOCATION CM_0.pdf

14014

Délibération

COMMERCE

Acte administratif du 14 avril 2022

Approbation du cahier des charges pour la rétrocession de la brasserie 154 avenue Franklin Roosevelt

Numéro de l'acte : 20220414DEL10

Rapporteur : M. LE MAIRE

tampon_tdt_20220414DEL10.pdf PDF - 120.63 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220414DEL10.pdf
CC retrocession brasserie V6_0.pdf PDF - 404.04 Ko

Téléchargement CC retrocession brasserie V6_0.pdf

Délibération

CULTURE

Association du Fort de Bron - Attribution d'une subvention 2022 pour les 40 ans de l'association

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement