11875

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD - Approbation de la convention d’objectif 2022 et attribution de subvention pour 2022

Numéro de l'acte : 1335

Rapporteur : M. GRÉGORY BRUNET

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs 2022 et attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

HABITAT

Convention de délégation à l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration pour réaliser les enquêtes logement et ressources dans le cadre des regroupements familiaux

Acte administratif du

Détails de l'acte