11875

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD - Approbation de la convention d’objectif 2022 et attribution de subvention pour 2022

Numéro de l'acte : 1335

Rapporteur : M. GRÉGORY BRUNET

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Boxing Academy - BBA - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

TRANSPORTS

Participation à l'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles prévue par la Loi d'Orientation des Mobilités (L.O.M.)

Acte administratif du

Détails de l'acte