Association Sportive du Collège Joliot Curie, section sport partagé - Attribution de subvention exceptionnelle 2022 | Ville de Bron

X

ODJ.pdf PDF - 30.1 Ko

Téléchargement ODJ.pdf
Convocation officielle CM.pdf PDF - 71.97 Ko

Téléchargement Convocation officielle CM.pdf

14120

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du 23 juin 2022

Association Sportive du Collège Joliot Curie, section sport partagé - Attribution de subvention exceptionnelle 2022

Numéro de l'acte : 20220623DEL11

Rapporteur : M. GRÉGORY BRUNET

tampon_tdt_20220623DEL11.pdf PDF - 117.61 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220623DEL11.pdf

Délibération

FONCIER

Acquisition par préemption du bien situé 16 rue Gaston Maurin

Acte administratif du 23 juin 2022

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Tableau des emplois permanents

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement