34406

Délibération

URBANISME

Acte administratif du

Avenant n° 1 à la convention de remise d'ouvrage relative aux équipements publics de la ZAC Les Terrasses

Numéro de l'acte : 20260205DEL8

Rapporteur : Raphaël SULTANA

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

CULTURE

Convention de mise à disposition du Fort de Bron pour l'entrainement des élèves de l'Ecole de Santé des Armées de Lyon-Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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