Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS | Ville de Bron

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Date de publication : 13/09/2023

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Date de publication : 27/06/2023

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Délibération

CULTURE

Acte administratif du 20 juin 2023

Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Numéro de l'acte : 20230620DEL5

Rapporteur : Pascal MIRALLES-FOMINE

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Règlement des temps périscolaires

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Conclusion d'un contrat de prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction du groupe scolaire des Genêts

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Détails de l'acte

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