Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS | Ville de Bron

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Date de publication : 13/09/2023

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Date de publication : 27/06/2023

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Délibération

CULTURE

Acte administratif du 20 juin 2023

Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Numéro de l'acte : 20230620DEL5

Rapporteur : Pascal MIRALLES-FOMINE

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Club de pétanque Bron Terraillon - Attribution de subvention pour l'année 2023 - MONDIAL DE PÉTANQUE DE LA VILLE DE BRON

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2023

Détails de l'acte

Délibération

FONCIER

Cession de la parcelle B 948 sis rue Guillermin à la SERL

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Détails de l'acte

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